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Termes et conditions
Afin de mieux comprendre les exigences spécifiques liées à la sonothérapie et à la création sonore, il est essentiel de mettre en place des termes et conditions adaptés. Ces derniers visent à protéger à la fois le créateur sonore et les utilisateurs des créations. Ils peuvent inclure des détails sur les droits d'utilisation, la propriété intellectuelle, les modalités de paiement, la résiliation du contrat et d'autres informations importantes. Pour une conformité totale avec la législation en vigueur, il est fortement recommandé de consulter un professionnel du droit pour une assistance personnalisée.
Cliquez ici pour obtenir des informations plus détaillées sur la mise en place de termes et conditions pour les créations sonores.
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